Un contrat de prestation de services bien rédigé, c’est la clé d’une collaboration claire et sans litiges.
Trop souvent, les professionnels signent (ou travaillent) sans contrat, ou avec un modèle inadapté trouvé en ligne.
Voici les clauses à ne jamais négliger :
- Objet de la prestation : Soyez précis. Que fait exactement le prestataire ? Sur quelle période ?
- Durée et modalités de résiliation : Quand commence le contrat ? Comment y mettre fin ?
- Prix et conditions de paiement : Quel est le montant ? Paiement en avance, à la livraison, ou échelonné ?
- Obligations des parties : Que doit faire chacun ? Dans quels délais ?
- Confidentialité et propriété intellectuelle : Qui garde les droits sur le livrable ? Les informations partagées ?
- Responsabilité et assurance : Que se passe-t-il en cas de faute ou de retard ?
- Clause de règlement des litiges : Médiation, conciliation, tribunal compétent…
Un bon contrat protège les deux parties. Il ne doit pas être à sens unique, mais équilibré.
Mon conseil : Ne sous-estimez jamais l’importance d’un contrat écrit, même entre amis ou partenaires de confiance.